Catégorie : actualités

Toute l’actualité de l’USMA

L’article 27 du projet de loi sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 6 juillet 2009

cavalier législatif pour la réforme des procédures devant les juridictions administratives

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 1 juillet 2009

L’USMA s’oppose au « rapporteur public à géométrie variable »

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 29 juin 2009

Cavalier législatif : L’USMA écrit aux députés

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 29 juin 2009

Compte épargne temps, la grande braderie

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 7 novembre 2008

Notre recours contre le décret Edvige

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 16 septembre 2008

Communiqué de l’USMA sur le projet de loi relatif à l’immigration

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 7 février 2006

Inquiétudes persistantes sur la mise en place des juridictions disciplinaires des professions de santé

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 7 décembre 2005

Lettre de l’USMA au ministre de la santé

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 18 octobre 2005

RENCONTRE AVEC M. MARIANI, député : bilan de l’application de la loi du 26/11/2003

Auteur de l’article Par usma
Date de l’article 12 octobre 2005